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Département de la Ruralité et des Cours d'eau - DRCE

Responsable : Michel VANQUAILLIE, Inspecteur général.

Missions

Le Département de la Ruralité et des Cours d'Eau contribue à l'élaboration d'une politique de développement durable des zones rurales en ce qu'il :

gère certains éléments constitutifs et structurants du patrimoine naturel et rural que sont les cours d'eau non navigables, les espaces verts, les voiries agricoles, les retenues...

Date: 2017-03-23 10:10:06

Thèmes liés : direction de l agriculture et du developpement rural / prix d'entree du salon de l'agriculture / prix d une entree du salon de l agriculture / gestion durable de l'eau en agriculture / gestion durable de l eau en agriculture

Législation/Règles particulières aux baux à ferme

Coordination officieuse

21 mars 1804 - Section 3 - [Des règles particulières aux baux à ferme] - Extrait du Code civil - Livre III - Titre VIII - Chapitre II - art. 1763 à 1778octies [Loi 04.11.1969]

modifié par la loi du 4 novembre 1969 : CODE CIVIL LIVRE III TITRE VIII CHAPITRE II SECTION 3 : Des règles particulières aux baux à ferme (M.B. 25.11.1969), du 23 novembre 1978...

Date: 2010-03-26 09:52:45

Thèmes liés : demande d'emploi dans l'agriculture / vente de materiel agricole d occasion / chambre d'agriculture du gers fermage / ministere de l'agriculture offre emploi / chambre d'agriculture de la somme fermage

Etat des nappes d'eau souterraine de la Wallonie

TOTAL

302

1. les mesures manuelles : les relevés sont réalisés manuellement par un opérateur à l'aide d'une sonde lumineuse à ruban, à des fréquences qui varient d'une mesure par mois à une mesure par an, en fonction de la disponibilité des agents, des conditions d'accessibilité à la station, etc.

2. les mesures automatiques : entre octobre 2010 et octobre 2016, 220 ouvrages ont...

Date: 2017-02-16 11:16:33

Thèmes liés : consommation d'eau dans l'agriculture en france / consommation d'eau pour l'agriculture / exemple d utilisation possible de l'eau pour l'agriculture / consommation d'eau agriculture / consommation d eau agriculture

Département de l'Environnement et de l'Eau - DEE

Responsable : Florence BRACKMAN, Directrice

Missions

est chargée, notamment:

de l'élaboration ou des adaptations réglementaires du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement et de ses arrêtés d'exécution (classification des installations classées, conditions sectorielles et intégrales, procédures, etc.);

de la mise en oeuvre de la Directive 2010/75/UE du 24 novembre 2010...

Date: 2016-03-15 15:24:12

Thèmes liés : consommation d'eau pour l'agriculture / consommation d eau dans l agriculture / gestion de l eau dans l agriculture industrielle / la gestion quantitative de l'eau en agriculture / gestion durable de l'eau en agriculture