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Réglementation générale du transport de chevaux ...
Demande d'agrément du moyen de transport
Les véhicules utilisés pour les voyage de longue durée sont soumis à un agrément :
Autorisation de type II pour les transports dont la durée est > à 8 heures avec sortie du territoire ou >12 heures si sans sortie du territoire. voir ce formulaire (Formulaire Annexe III- Chapitre II)
Voir la fiche : " Réglementation du véhicule transportant...
Thèmes liés : agriculture et l'elevage / agriculture et l elevage / adresse du ministere de l'agriculture / adresse du ministere de l agriculture
Articles équidée - Haras-nationaux
Titre complet : Synthèse des différents échanges et présentations au cours des deux journées d'équi-meeting Infrastructures
Description :
Cet article rassemble les points forts des échanges au cours d'équi-meeting infrastructures en matière de choix architecturaux, d'aménagement, d'équipements pour le bien-être du cheval et de l'homme, les interactions avec l'environnement et les...
Thèmes liés : chambre d agriculture / chambre agriculture calvados
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