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3 articles sélectionnés
Direction Départementale des Territoires / Agriculture ...
Direction Départementale des Territoires
Rubrique créée le 30/03/2012
Mise à jour le 15/11/2016
La Direction Départementale des Territoires de l'Indre vous présente sa nouvelle organisation au 1er janvier 2016.
> trombinoscope-DDT36-octobre 2016 - format : PDF
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Le rôle de l'Etat est de veiller au développement et à l'équilibre des territoires, tant urbains que ruraux, par le biais des politiques agricole, forestière, d'urbanisme, de...
Date: 2017-03-30 05:51:08
Thèmes liés : direction departementale de l'agriculture / direction departementale de l agriculture / direction departementale agriculture / direction de l agriculture et du developpement rural / direction generale de l agriculture
Listes électorales / Elections chambre d'agriculture ...
Article créé le 29/06/2012
Les élections pour le renouvellement des membres de la chambre d'agriculture auront lieu le 31 janvier 2013.
Les électeurs votant individuellement et qui ne figurent pas sur les listes électorales établies en 2006 doivent,...
Date: 2017-03-30 08:49:37
Thèmes liés : election chambre d'agriculture / election chambre d agriculture / chambre d agriculture / election chambre agriculture
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Arrêtés préfectoraux relatifs au statut du fermage
Article créé le 27/01/2013
Mis à jour le 03/10/2016
Pour l'année 2016, l'indice national des fermages est de 109.59, ce qui représente une variation par rapport à l'année précédente de - 0.42 %.
La loi de modernisation de l'agriculture du 27 juillet 2010 pose le principe d'un indice national des fermages unique, dans le but de...
Date: 2017-03-30 08:45:08
Thèmes liés : ministre de l'agriculture 2013
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