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Barème d'entraide - Marne - marne.chambre-agriculture.fr
Barème d'entraide
Coût d'utilisation du matériel agricole
Le barème d'entraide départemental est un registre des équivalences des coûts de revient entre les matériels eux-mêmes et les matériels et la main d'oeuvre.
Il est avant tout destiné à établir les...
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Fermage - Marne - marne.chambre-agriculture.fr
Chambre d'agriculture
8 % des frais de confection de rôle (ou frais de gestion)
Si votre bail prévoit un montant de récupération de taxe foncière supérieur à 20 %, le propriétaire récupère :
(taux de récupération - 20 %) X 1,25 de la taxe foncière
50 % des frais de Chambre d'agriculture
8 % des frais de confection de rôle...
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Association foncière - marne.chambre-agriculture.fr
Chambre d'agriculture accompagne les AFR et les AFAFAF
Avec le temps et au gré des évolutions successives de la règlementation, la Chambre d'agriculture est progressivement devenue un acteur important dans la vie des Associations foncières.
�? titre de partenaire officiel :
La Chambre d'agriculture intervient à la demande des services préfectoraux en cas de création de bureaux ou de...
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