Directions et services | Alim'agri - agriculture.gouv.fr

RITE, POSEI, PDR Mayotte et PER... Autant d'outils mis à la disposition des agriculteurs pour favoriser le développement et l'innovation sur l'île de Mayotte. Zoom sur ces programmes d'avenir.

20/06/2016

Les enjeux et défis de l'agriculture à Mayotte

Mayotte connaît une transformation rapide, qui doit adapter son agriculture aux nouveaux besoins de la population tout en préservant ses systèmes agroforestiers. Entre européanisation et croissance...

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Date: 2017-03-30 10:09:19
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Ministère de l'Éducation nationale (France) — Wikipédia

26 août 1824

, une ordonnance crée un ministère des Affaires ecclésiastiques et de l'Instruction publique, confié à Mgr Denis Frayssinous , qui était déjà grand-maître de l'Université. Ce ministère est organisé sous la forme de deux directions, une pour chacun des deux domaines confiés au nouveau département. La Direction de l'Instruction publique, après plusieurs démembrements...

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Date: 2017-03-27 21:07:56
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Thèmes liés : suivi dossier bourse ministere de l'agriculture / republique francaise ministere de l'agriculture / ministere de l'agriculture polynesie francaise / ministere de l'agriculture paris 15 / ministere de l'agriculture paris

Chambre d'agriculture — Wikipédia

Au niveau départemental, les chambres d'agriculture ont des rôles de Service public obligatoire :

- Centre de formalité des Entreprises (CFE) enregistrement des entreprises pour la partie agricole,

- Enregistrement de l'identification des animaux,

Elles ont également un rôle essentiel d'information et d'aide aux agriculteurs . Elles disposent de SUAD (Services d'utilité agricole et de...

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Date: 2017-03-26 22:57:03
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Thèmes liés : chambre departementale d'agriculture 21 / chambre departementale d'agriculture / chambre d'agriculture regionale / chambre d agriculture regionale centre / chambre departementale d agriculture

Agroforesterie — Wikipédia

L'agroforesterie, comme certaines formes d'agriculture [7] peut contribuer à la biodiversité [8] . par exemple, de nombreuses espèces de chauve-souris apprécient la présence des arbres et viennent donc mieux chasser les insectes qu'en plein champ. Planter des arbres dans les champs permet le retour des chauves-souris et donc une diminution de la prolifération d'insectes. De même le...

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Date: 2017-03-29 12:38:14
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Thèmes liés : exemple d utilisation possible de l'eau pour l'agriculture / ministre de l agriculture france 2014 / ministre de l'agriculture france 2011 / direction de l agriculture et du developpement rural / nouveau ministre de l'agriculture france

Dénombrement des équipements en 2015 (commerces, services ...

Sources

Présentation générale de la BPE

Une présentation générale de la Base permanente des équipements / BPE est disponible dans la rubrique « Définitions, méthodes et qualité » du site Insee.fr.

Alimentation de la BPE

La BPE est alimentée par :

6 grands répertoires : ADELI, FINESS et RPPS (Ministère chargé de la santé), RAMSESE ...

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Site : https://www.insee.fr

Thèmes liés : ministere de l'agriculture france administration centrale / comptes rendus de l academie d agriculture de france / ministere de l agriculture france adresse / ministere de l'agriculture paris adresse / ministere de l'agriculture france

Nombre d'équipements et de services dans le domaine du ...

Sources

Présentation générale de la BPE

Une présentation générale de la Base permanente des équipements / BPE est disponible dans la rubrique « Définitions, méthodes et qualité » du site Insee.fr.

Alimentation de la BPE

La BPE est alimentée par :

6 grands répertoires : ADELI, FINESS et RPPS (Ministère chargé de la santé), RAMSESE ...

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Site : https://www.insee.fr

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Définition, mise en œuvre et exécution de la sous ...

> Définition, mise en oeuvre et exécution de la sous-traitance

Autres Marchés publics

Définition, mise en oeuvre et exécution de la sous-traitance

Moniteur N° 5668 -

Publié le 13/07/2012

Instruction n° 12-012-m0 du 30 mai 2012 Direction générale des finances publiques NOR : BUD Z 12 00030 J

Introduction

La loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975 modifiée relative à la...

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Thèmes liés : chambre d'agriculture de l'yonne emploi / demande d'emploi dans l'agriculture / ministre de l'agriculture loi d'avenir / president chambre d'agriculture de l'yonne / chambre d agriculture de l yonne

Livre II : Milieux Physiques - Titre II : Air et ...

Livre II : Milieux Physiques - Titre II : Air et Atmosphère (partie réglementaire)

(JO n° 70 du 23 mars 2007)

Livre II : Milieux Physiques

Titre II : Air et Atmosphère

Chapitre I : Surveillance de la qualité de l'air et information du public

« Section 1 : Surveillance de la qualité de l'air ambiant

Article R. 221-1 du code de l'environnement

(Décret n° 2007-1479 du 12 octobre 2007,...

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Date: 2017-03-30 06:28:56
Site : http://www.ineris.fr

Thèmes liés : ministere de l'agriculture et de l'environnement france / ministre de l'agriculture france 2011 / ministre de l'agriculture france liste / nouveau ministre de l'agriculture france / ministre de l'agriculture en france

Animaux domestiques - Retour en France - diplomatie.gouv.fr

Les formalités à accomplir diffèrent selon que le pays de provenance de l'animal est situé hors ou au sein de l'Union européenne [ 1 ].

Animaux (chiens, chats, furets) en provenance d'un Etat membre de l'Union européenne

Les règles applicables aux mouvements entre États membres s'appliquent également aux mouvements à partir des États tiers européens suivants : Andorre, Islande,...

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Date: 2017-03-30 09:43:33
Site : http://www.diplomatie.gouv.fr

Thèmes liés : ministere de l'agriculture ile de france / ministere de l'agriculture france / ministere de l agriculture france / ministere de l agriculture gouv / ministere de l'agriculture paris

Loi n°2016-1088 relative au travail, à la modernisation du ...

Décision du Conseil constitutionnel  n° 2016-736 DC  du 04/08/2016

Etat d'application de la loi

Les mesures réglementaires prévues par cette loi sont partiellement prises par le Gouvernement.

Dernière modification effectuée le 03 mars 2017.

Le contrôle de l'application des lois est effectué régulièrement mais selon des périodicités variables.

La publication de...

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Date: 2017-03-29 22:47:57
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Thèmes liés : demande d'emploi dans l'agriculture / ministre de l'agriculture loi d'avenir / convention collective personnel chambre d'agriculture / convention collective chambre d'agriculture centre / convention collective chambre d'agriculture

MENE1617836N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...

Le Concours national de la Résistance et de la Déportation (CNRD) a été créé officiellement en 1961 par Lucien Paye, ministre de l'éducation nationale, à la suite d'initiatives d'associations et particulièrement de la Confédération nationale des combattants volontaires de la Résistance (CNCVR). Ce concours scolaire, l'un des plus anciens et des plus mobilisateurs au sein de...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Thèmes liés : concours ministere de l'agriculture 2016 / concours ministere de l'agriculture 2017 / demande d'emploi dans l'agriculture / ministere de l agriculture france adresse / resultat concours ministere de l'agriculture 2013

Livre IV : Patrimoine naturel (Partie législative) | AIDA

Livre IV : Patrimoine naturel (Partie législative)

(JO n° 219 du 21 septembre 2000)

Livre IV : Patrimoine naturel

Modifié par les Ordonnances n° 2000-916 du 19 septembre 2000, n° 2001-321 du 11 avril 2001, n° 2004-489 du 3 juin 2004 et n° 2005-805 du 18 juillet 2005, par les Lois de finances n° 2000-1353 du 30 décembre 2000 et n° 2001-1275 du 28 décembre 2001 et par les Lois n°...

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Date: 2017-03-30 00:08:39
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Thèmes liés : consommation d'eau dans l'agriculture en france / chambre departementale d'agriculture de l'oise / chambre d'agriculture de l'oise recrutement / chambre d'agriculture dans l'oise / consommation d'eau pour l'agriculture