Articles sélectionnés pour le thème : republique francaise ministere de l'agriculture
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Médaille d'honneur des Chemins de fer - France-phaleristique
D�?CRET du 2 mai 1928
déterminant la compétence respective
de chacun des ministères qui décernent la médaille d'honneur du travail
J.O. du 9 mai 1928 - Page 5153
Le Président de la République française,
Sur le rapport du ministre du commerce et de l'industrie, du ministre de l'agriculture, du ministre des travaux publics, du ministre de l'intérieur et du ministre du travail, de...
Date: 2016-03-04 13:19:44
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Hollande hué et injurié au salon de l'agriculture ...
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27 Fév 2017 Christine Tasin Identité française , République et laïcité
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http://resistancerepublicaine.eu
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L’Académie d’Agriculture de France | Alim'agri
L'Académie d'Agriculture de France
L'Académie d'Agriculture de France
histoire
L'Académie d'agriculture de France
C'est une belle inconnue, ou du moins une grande discrète. Elle se dévoile peu et mérite pourtant que l'on parte à sa rencontre. Fondée par Louis XV en 1761, héritière des Lumières, l'Académie d'Agriculture de France, du haut de ses deux siècles et demi d'existence, ne...
Date: 2017-03-30 05:39:45
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Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer ...
Ministère de l'Environnement, de l'�?nergie et de la Mer
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Ministère de l'Environnement de l'�?nergie et de la Mer
Création
1830 : ministère des Travaux publics
1966 : ministère des Transports
1971 : ministère de l'Environnement
2007 : ministère de l'�?cologie et du Développement durable
2012 : ministère de l'�?cologie, du...
Date: 2017-03-22 06:21:47
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La loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la ...
La loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt
Mis à jour le 25 mai 2016 - Projet porté par Stéphane Le Foll
L'agriculture française, les filières agroalimentaires et forestières sont des leviers pour relever le défi de la compétitivité économique, sociale et environnementale. La loi d'avenir du 13 octobre 2014 permet la mise en oeuvre concrète de l'agro-écologie dans...
Date: 2017-03-30 03:33:11
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Salon international de l'agriculture — Wikipédia
Le Salon international de l'agriculture (couramment désigné, en abrégé, Salon de l'agriculture) est une foire-exposition annuelle organisée à Paris au parc des expositions de la porte de Versailles dans la dernière semaine du mois de février ou dans la première semaine du mois de mars. C'est la plus importante foire agricole de France , très orientée vers le grand public...
Date: 2017-03-26 22:00:31
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Salon international de l'agriculture — Wikipédia
Salon international de l'agriculture
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Salon international de l'agriculture
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Le Concours Général Agricole en mars 1906.
Le Salon international de l'agriculture (couramment désigné, en abrégé, Salon de l'agriculture) est une foire-exposition annuelle organisée à Paris au parc des expositions de la porte de Versailles dans la dernière semaine...
Date: 2017-03-26 22:00:31
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Salon international de l'agriculture
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Le Concours Général Agricole en mars 1906.
Le Salon international de l'agriculture (couramment désigné, en abrégé, Salon de l'agriculture) est une foire-exposition annuelle organisée à Paris au parc des expositions de la porte...
Date: 2017-03-26 22:00:31
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Ruche en toute légalité - La ruche Warré
Message #5 » ven. juin 18, 2010 6:29 am
Bonjour à tous,
voici ce que m'a envoyé un inspecteur du département de la Marne (51) en demandant un numéro NUMAGRIT : Il est donc à jour pour l'année 2010;
Pour info : si vous voulez commercialiser votre miel, il faut faire une demande à la chambre d'agriculture de votre domicile pour recevoir un numéro SIRET.
Si le miel reste dans le cercle...
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http://www.ruchewarre.net
Thèmes liés : republique francaise ministere de l'agriculture / ministere de l'agriculture paris 15 / ministere de l'agriculture paris / ministere de l agriculture a paris / ministere de l'agriculture francaise
Juridique et foncier - Chambre d'Agriculture du Gard
Dossiers suivis
Baux Ruraux : contrats de fermage, contrats de métayage, conventions pluriannuelle de pâturage, commodats ou prêts à usage... Participe à la Commission Consultative des Baux Ruraux pour la fixation des prix des fermages dans le département
Baux du domaine de l'Etat et des collectivités locales
Sociétés agricoles : aide au choix des statuts adaptés au porteur de projet, mise à jour des statuts lors des modifications ou cessation...
Site :
http://www.gard.chambagri.fr
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Ministère de l'Agriculture (France) — Wikipédia
Le ministre de l'agriculture participe notamment à l'élaboration et à la mise en oeuvre de la politique agricole commune de l' Union européenne , avec ses homologues européens. Du fait que les métiers de l'agriculture sont proches de l'environnement, le ministère de l'agriculture est aussi fortement impliqué dans la stratégie nationale de développement durable de la France .
Depuis le
,...
Date: 2017-03-27 00:04:42
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Région - La chambre d agriculture limousine à l heure du bilan
La Creuse Agricole 07 janvier 2010 à 09h13 | Par A.M.
Région - La chambre d'agriculture limousine à l'heure du bilan
La dernière session de 2009 a eu lieu le 21 décembre dernier à Panazol.
Abonnez-vous Réagir Imprimer Envoyer
Jean-Paul Denanot, président de région a confirmé son soutien à l'agriculture limousine, se disant prêt à accompagner les agriculteurs de la région pour des...
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http://creuse-agricole.reussir.fr
Thèmes liés : president chambre regionale d'agriculture limousin / demande d'emploi dans l'agriculture / chambre regionale d'agriculture du limousin / chambre d'agriculture du limousin / chambre d agriculture du limousin
Ministère de l'Agriculture (France) — Wikipédia
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Ministère de l'Agriculture
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Ministère de l'Agriculture
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En France , le ministère de l'Agriculture est l'administration chargée de la politique agricole , halieutique , alimentaire et forestière . Il organise aussi l' enseignement et la recherche dans ces domaines. Il est situé dans l' hôtel de Villeroy...
Date: 2017-03-27 00:04:42
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Ministère de l'Agriculture (France) — Wikipédia
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En France , le ministère de l'Agriculture est l'administration chargée de la politique agricole , halieutique , alimentaire et forestière . Il organise aussi l' enseignement et la recherche dans ces domaines. Il est situé dans l' hôtel de Villeroy...
Date: 2017-03-27 00:04:42
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En France , le ministère de l'Agriculture est l'administration chargée de la politique agricole , halieutique , alimentaire et forestière . Il organise aussi l' enseignement et la recherche dans ces domaines. Il est situé dans l' hôtel de Villeroy...
Date: 2017-03-27 00:04:42
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En France , le ministère de l'Agriculture est l'administration chargée de la politique agricole , halieutique , alimentaire et forestière . Il organise aussi l' enseignement et la recherche dans ces domaines. Il est situé dans l' hôtel de Villeroy...
Date: 2017-03-27 00:04:42
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En France , le ministère de l'Agriculture est l'administration chargée de la politique agricole , halieutique , alimentaire et forestière . Il organise aussi l' enseignement et la recherche dans ces domaines. Il est situé dans l' hôtel de Villeroy...
Date: 2017-03-26 15:06:04
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Bourses et aides sociales - cneap.fr
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ENSEIGNEMENT TECHNIQUE SECONDAIRE AGRICOLE
Les bourses d'études et les aides financières diverses sont destinées à favoriser la scolarité des élèves, qui suivent des enseignements généraux, technologiques ou professionnels, dont les ressources familiales ont été reconnues durablement ou temporairement insuffisantes.
Les bourses nationales bénéficient aux élèves inscrits...
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Au Salon de l'Agriculture, Hollande à la rencontre d'un ...
Publié
le 25/02/2017 à 09:58
VID�?OS - La 54e édition du Salon de l'Agriculture a ouvert ses portes ce samedi, jusqu'au 5 mars. Le président s'est confronté à un monde paysan en crise profonde depuis plus de deux ans. Il a rendu hommage à Xavier Beulin, le président de la FNSEA inhumé vendredi.
La 54e édition du Salon de l'agriculture inaugurée ce matin peu avant 7 heures par le...
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http://www.lefigaro.fr
Thèmes liés : salon de l'agriculture hollande video / salon de l'agriculture samedi 1 mars 2014 / salon de l'agriculture vendredi 1 mars / salon de l'agriculture france agricole / salon de l'agriculture 1 mars 2014
Animaux domestiques - Retour en France - diplomatie.gouv.fr
Les formalités à accomplir diffèrent selon que le pays de provenance de l'animal est situé hors ou au sein de l'Union européenne [ 1 ].
Animaux (chiens, chats, furets) en provenance d'un Etat membre de l'Union européenne
Les règles applicables aux mouvements entre États membres s'appliquent également aux mouvements à partir des États tiers européens suivants : Andorre, Islande,...
Date: 2017-03-30 09:43:33
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http://www.diplomatie.gouv.fr
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Ministère de l'Éducation nationale (France) — Wikipédia
26 août 1824
, une ordonnance crée un ministère des Affaires ecclésiastiques et de l'Instruction publique, confié à Mgr Denis Frayssinous , qui était déjà grand-maître de l'Université. Ce ministère est organisé sous la forme de deux directions, une pour chacun des deux domaines confiés au nouveau département. La Direction de l'Instruction publique, après plusieurs démembrements...
Date: 2017-03-27 21:07:56
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L'AFD et le Burkina Faso
[COP21] L'Afrique face au défi climatique : la France renforce les moyens d'action de l'AFD
02/12/2015
A l'occasion du sommet "Défi climatique et solutions africaines", le Président de la République française a confirmé, le 1er décembre, la hausse des financements de l'aide publique bilatérale en faveur de la lutte contre les changements climatiques de 3 à 5 milliards d'euros d'ici 2020,...
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http://www.afd.fr
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Compte-rendu du Conseil des ministres du vendredi 24 ...
APPLICATION A MAYOTTE DE L'AIDE A L'ACTIVITE PARTIELLE ET DU CONTRAT DE GENERATION
La ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social a présenté un projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-1579 du 24 novembre 2016 relative à l'application à Mayotte de l'aide à l'activité partielle et du contrat de génération.
L'ordonnance qu'il s'agit de...
Date: 2017-02-24 10:38:08
Site :
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Pneutech | Recyclage des pneus usagés
PROVENCE VALORISATIONS (Provence-Côte d'Azur)
COLLECTE DES PNEUMATIQUES USAGES PAR PNEUTECH SAS :
La société PROVENCE VALORISATION (filiale de SITA) munie de l'agrément préfectoral (téléchargez ici) est candidate pour collecter sur la région Provence-Alpes- Côte d'Azur les pneumatiques usagés en provenance des garages, carrosseries et centres VHU.
22 décembre 2014
AFFAIRE APRES VENTE...
Date: 2015-06-23 07:40:36
Site :
http://pneutech.fr
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Les grands principes de l'administration de l'Etat ...
Le rôle des membres du corps préfectoral
Pour l'organisation des administrations civiles de l'Etat, le principe de déconcentration a été mis en oeuvre. Selon l'article 1 du décret n°2015-510 du 7 mai 2015 portant Charte de la déconcentration : « La déconcentration consiste à confier aux échelons territoriaux des administrations civiles de l'Etat le pouvoir, les moyens et la capacité...
Site :
http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr
Thèmes liés : ministere de l'agriculture france administration centrale / direction departementale de l'agriculture et de la foret de moselle / direction departementale de l'agriculture et de la foret 37 / direction departementale de l'agriculture de la moselle / direction departementale de l'agriculture alsace
Etats-Unis | Alim'agri - agriculture.gouv.fr
Contexte agricole et relations internationales
Ce qu'il faut retenir
L'agriculture américaine préserve en 2014 sa position de première puissance agricole en termes de production. En particulier, les états-Unis sont les premier producteurs mondiaux de maïs, de soja, de viandes bovines et de volaille.
Les exportations agricoles américaines (127MdEUR) ont atteint un nouveau record en 2014. En...
Date: 2017-03-30 06:31:38
Site :
http://agriculture.gouv.fr
Thèmes liés : consommation d'eau dans l'agriculture en france / demande d'emploi dans l'agriculture / consommation d'eau pour l'agriculture / consommation d eau dans l agriculture / direction de l agriculture et du developpement rural
Formation des vétérinaires en France — Wikipédia
Formation des vétérinaires en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
En France , la formation des vétérinaires est assurée par quatre grandes écoles spécialisées, les écoles vétérinaires, situées à Lyon , Maisons-Alfort , Nantes et Toulouse . Les études, d'une durée minimale de sept à huit ans après le baccalauréat (selon le...
Date: 2017-03-27 01:17:23
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : rendus de l academie d agriculture de france / comptes rendus de l academie d agriculture de france / eleve ingenieur de l'agriculture et de l'environnement - concours interne / concours ministere de l'agriculture 2013 / ministere de l'agriculture concours 2015
Pays-Bas | Alim'agri - agriculture.gouv.fr
Contexte agricole et relations internationales
Ce qu'il faut retenir
Les Pays-Bas comptent parmi les pays les plus petits de l'Union européenne. Les espaces ruraux souffrent d'une forte pression du développement urbain en lien avec la densité de population élevée (502 personnes/km2 en 2015 contre 118 personnes/km2 en France métropolitaine). Trouver un équilibre entre l'agriculture, la...
Date: 2017-03-30 04:58:49
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Thèmes liés : direction de l agriculture et du developpement rural / part de l'agriculture intensive en france / ministere de l'agriculture france administration centrale / produit de l agriculture biologique / ministere de l'agriculture et de l'environnement france
Haïti — Wikipédia
Aides au développement[ modifier | modifier le code ]
L'Unicef contribue au développement d'Haïti.
En octobre 2008, le congrès américain a voté la loi HOPE II (HOPE pour Hemispheric Opportunity through Partnership Encouragement : « opportunité hémisphérique par l'encouragement aux partenariats », sachant que « hope » signifie « espoir » en anglais), pour permettre aux...
Date: 2017-03-29 23:29:16
Site :
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Thèmes liés : ministere de l'agriculture et de l'environnement france / ministere de l'agriculture haiti / ministere de l'agriculture france / ministere de l agriculture france / republique francaise ministere de l'agriculture
Un modèle explicatif du vote FNSEA aux élections des ...
Cette loi institue dans chaque département une Chambre d'agriculture élue au suffrage universel dotée du statut d'établissement public. Les Chambres d'agriculture ont, alors, d'importantes prérogatives mais des moyens financiers faibles. Après la Seconde Guerre mondiale, le décret de 1954 leur donne plus de moyens et les autorise à percevoir des taxes parafiscales sur certains produits...
Site :
http://economierurale.revues.org
Thèmes liés : chambre departementale d'agriculture de l'allier / chambre d agriculture de l allier / resultats elections chambre d'agriculture 2007 / chambre d'agriculture region ile de france / chambre d'agriculture ile de france
Enseignements primaire et secondaire - education.gouv.fr
Évaluation des acquis scolaires des élèves et livret scolaire, à l'école et au collège
NOR : MENE1531422D
décret n° 2015-1929 du 31-12-2015 - J.O. du 3-1-2016
MENESR - DGESCO A1-2
Vu code de l'éducation ; avis du CSE du 15-10-2015 ; avis du Conseil national de l'enseignement agricole du 10-12-2015
Publics concernés : les élèves de l'école primaire, les élèves de collège relevant...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : ministre de l'agriculture 2013 / ministere de l'agriculture et de la peche maritime / republique francaise ministere de l'agriculture / ministere de l'agriculture polynesie francaise / ministere de l'agriculture et de la peche
MENE1617836N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Le Concours national de la Résistance et de la Déportation (CNRD) a été créé officiellement en 1961 par Lucien Paye, ministre de l'éducation nationale, à la suite d'initiatives d'associations et particulièrement de la Confédération nationale des combattants volontaires de la Résistance (CNCVR). Ce concours scolaire, l'un des plus anciens et des plus mobilisateurs au sein de...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : concours ministere de l'agriculture 2016 / concours ministere de l'agriculture 2017 / demande d'emploi dans l'agriculture / ministere de l agriculture france adresse / resultat concours ministere de l'agriculture 2013
La Maison de l'Afrique - Centrafrique
LANGUES - ETHNIES - RELIGIONS
Groupes ethniques : Baya, Mandja, Banda, Zandé et Nzakara
Langues : Français (langue officielle) Sango (langue nationale) et certains dialectes : Gbaya, Banda, Gbaka et Sara.
Religions : catholicisme, protestantisme, animisme, islam.
DONNEES POLITIQUES
Présidente de la République p/i : Mme Catherine SAMBA-PANZA
Assemblée Nationale : 105 députés
Partis...
Site :
http://www.lamaisondelafrique.com
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Livre IV : Patrimoine naturel (partie réglementaire) | AIDA
Livre IV : Patrimoine naturel (partie réglementaire)
(JO n° 181 du 5 août 2005)
(Décret n°2015-1787 du 28 décembre 2015, article 1er)
Livre IV : « Patrimoine naturel »
(Décret n°2015-1787 du 28 décembre 2015, article 1er)
Titre I : « Protection du patrimoine naturel »
(Décret n°2015-1787 du 28 décembre 2015, article 1er)
Chapitre I : « Préservation et surveillance du patrimoine...
Date: 2017-03-30 00:47:17
Site :
http://www.ineris.fr
Thèmes liés : demande d'emploi dans l'agriculture / ministere de l'agriculture et de l'environnement france / ministre de l'agriculture france liste / ministere de l'agriculture et de la peche maritime france / chambre departementale d'agriculture 21
Cour des comptes (France) — Wikipédia
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Cour des comptes
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La Cour des comptes est une juridiction financière de l' ordre administratif en France , chargée principalement de contrôler la régularité des comptes publics , de l' �?tat , des établissements publics nationaux , des entreprises publiques , de la sécurité sociale , ainsi que des organismes privés bénéficiant d'une...
Date: 2017-03-26 21:40:22
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : demande d'emploi dans l'agriculture / president de la chambre d'agriculture de normandie / ministere de l'agriculture et de l'environnement france / chambre de l agriculture de l ile de la reunion / ministere de l'agriculture ile de france
Création et organisation d'unités d'enseignement dans les ...
Bulletin officiel n° 17 du 23 avril 2009
Enseignements élémentaire et secondaire
Création et organisation d'unités d'enseignement dans les établissements et services médico-sociaux ou de santé
NOR : MENE0903289A
arrêté du 2-4-2009 - J.O. du 8-4-2009
MTS / AGR / SJS / MEN - DGESCO
Vu code de l'éducation, not. art. L. 351-1 et D. 351-17 à D. 351-20 ; code de l'action sociale et des...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : republique francaise ministere de l'agriculture / ministere de l'agriculture paris 15 / postes enseignants ministere agriculture / ministere de l'agriculture paris / ministere de l agriculture a paris
Liste de femmes ministres françaises — Wikipédia
Cette liste de femmes ministres françaises recense, par présidence ou par gouvernement, toutes les femmes qui ont été membres d'un gouvernement, depuis les années 1930.
Elles constituent au début des exceptions au sein de la vie politique française. On ne compte au départ que des secrétaires d'�?tat ; il faut attendre 1947 pour qu'une femme soit ministre de plein exercice, et 1974...
Date: 2017-03-27 04:26:04
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministre de l'agriculture france liste / ministre de l agriculture france 2014 / nouveau ministre de l'agriculture france / ministre de l'agriculture en france / ministre de l agriculture en france
Livre II : Milieux Physiques - Titre II : Air et ...
Livre II : Milieux Physiques - Titre II : Air et Atmosphère (partie réglementaire)
(JO n° 70 du 23 mars 2007)
Livre II : Milieux Physiques
Titre II : Air et Atmosphère
Chapitre I : Surveillance de la qualité de l'air et information du public
« Section 1 : Surveillance de la qualité de l'air ambiant
Article R. 221-1 du code de l'environnement
(Décret n° 2007-1479 du 12 octobre 2007,...
Date: 2017-03-30 06:28:56
Site :
http://www.ineris.fr
Thèmes liés : ministere de l'agriculture et de l'environnement france / ministre de l'agriculture france 2011 / ministre de l'agriculture france liste / nouveau ministre de l'agriculture france / ministre de l'agriculture en france
Livre IV : Patrimoine naturel (Partie législative) | AIDA
Livre IV : Patrimoine naturel (Partie législative)
(JO n° 219 du 21 septembre 2000)
Livre IV : Patrimoine naturel
Modifié par les Ordonnances n° 2000-916 du 19 septembre 2000, n° 2001-321 du 11 avril 2001, n° 2004-489 du 3 juin 2004 et n° 2005-805 du 18 juillet 2005, par les Lois de finances n° 2000-1353 du 30 décembre 2000 et n° 2001-1275 du 28 décembre 2001 et par les Lois n°...
Date: 2017-03-30 00:08:39
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Encyclopédie Larousse en ligne - Raymond Poincaré
Homme d'�?tat français (Bar-le-Duc 1860-Paris 1934), cousin de Henri Poincaré .
1. Du barreau à la présidence de la République
1.1. �? la Chambre des députés et au Sénat
Licencié ès lettres et docteur en droit, Raymond Poincaré s'inscrit au barreau en 1880 : bientôt son intelligence lui vaut de devenir premier secrétaire de la Conférence des avocats. Conseiller général de la...
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Abdou Diouf — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Diouf .
Abdou Diouf
(19 ans et 3 mois)
�?lection
(10 ans 10 mois et 5 jours)
Président
(indirectement, président du Conseil)
Successeur
à Louga , est un homme d'�?tat sénégalais .
Premier ministre puis successeur de Léopold Sédar Senghor à la présidence de la République de 1981 à 2000, ses différents mandats furent placés sous le signe de...
Date: 2017-03-29 14:08:08
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Haflinger — Wikipédia
2 mai 1898
par décret du ministère de l'agriculture autrichien [2] . La race est connue sous le nom d'« Avelignese » en Italie, nom tiré de l'Italien pour désigner le village de Hafling, qui est Avelengo, ou précédemment Aveligna [3] .
Histoire[ modifier | modifier le code ]
La race Haflinger est caractérisée par son homogénéité, résultat d'une sélection rigoureuse par ses...
Date: 2017-03-26 21:45:56
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Métiers équestres — Wikipédia
Article détaillé : Officier des Haras .
Les haras sont des centres d'élevage équin présents dans de nombreux pays. Il en existe des privés, dont le fonctionnement demande un personnel, et des publics nationalisés, particulièrement en France. Par le passé, ils servaient à produire des chevaux de guerre . Désormais, la plupart d'entre sont réorientés vers la sauvegarde des races...
Date: 2017-03-27 02:42:22
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Loi du 28 mars 1882 : L'organisation de l'enseignement ...
La lecture et l'écriture ;
La langue et les éléments de la littérature française ;
La géographie, particulièrement celle de la France ;
L'histoire, particulièrement celle de la France jusqu'à nos jours ;
Quelques leçons usuelles de droit et d'économie politique ;
Les éléments des sciences naturelles physiques et mathématiques, leurs applications à l'agriculture, à l'hygiène,...
Date: 2014-06-20 16:14:20
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Bujumbura — Wikipédia
Démographie[ modifier | modifier le code ]
Estimée à 60 000 habitants en 1962, Bujumbura compte actuellement une population résidente de 500 000 habitants (d'après l'estimation réalisée en 2005 à l'occasion des élections). La population active dépasse les 300 000 habitants. Mais cette population (résidente) est inégalement répartie. Elle se regroupe surtout dans les quartiers...
Date: 2017-03-26 22:26:11
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L'Association d'Entraide de la Noblesse Française ...
Je voudrais en guise d'introduction souligner tout d'abord trois paradoxes concernant la situation pour le moins originale de la noblesse en France à l'heure actuelle.
- La noblesse n'a plus d'existence légale en France, mais le législateur reconnaît toujours l'existence des titres de noblesse, en vertu d'un principe fondamental du droit français qui prévoit qu'un texte non abrogé est...
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http://www.anf.asso.fr
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Archives départementales des Landes: La guerre et les ...
A) LE DÉROULEMENT DE LA "GRANDE GUERRE" : DE LA MOBILISATION GÉNÉRALE AUX FÊTES DE LA VICTOIRE
La situation en 1914
En 1914 les tensions internationales sont très fortes, les plans de chaque état-major sont prêts : plan " Schlieffen " allemand de 1894 le plan " XVII " de 1913 que le général Joffre doit appliquer.
Ces documents peuvent permettre d'évoquer l'état d'esprit des...
Site :
http://www.archives.landes.org
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association humanitaire cameroun - repertoireong.org
La politique camerounaise en matière des ONG
Basile Kenmogne
Dans les pays en développement, l'importante crise économique des années 1980 - 90 a érodé le pouvoir d'achat des populations et diminué les capacités d'intervention des pouvoirs publics dans les secteurs économiques et sociaux. Cette crise a également révélé que les institutions publiques de même que les forces du...
Date: 2016-11-16 16:01:11
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TESTAMENT et SUCCESSION - FBLS.net
LA LOI PREVOIT DES PRESOMPTIONS IRREFRAGABLES EN CAS DE SILENCE DU TESTATEUR
ARTICLE 764 DU CODE CIVIL
Sauf volonté contraire du défunt exprimée dans les conditions de l'article 971 , le conjoint successible qui occupait effectivement, à l'époque du décès, à titre d'habitation principale, un logement appartenant aux époux ou dépendant totalement de la succession, a sur ce...
Date: 2015-09-30 10:30:20
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