Site : http://www.ineris.fr

Classement : 70 / 534

6 articles sélectionnés

Livre IV : Patrimoine naturel (partie réglementaire) | AIDA

Livre IV : Patrimoine naturel (partie réglementaire)

(JO n° 181 du 5 août 2005)

(Décret n°2015-1787 du 28 décembre 2015, article 1er)

Livre IV : « Patrimoine naturel »

(Décret n°2015-1787 du 28 décembre 2015, article 1er)

Titre I : « Protection du patrimoine naturel »

(Décret n°2015-1787 du 28 décembre 2015, article 1er)

Chapitre I : « Préservation et surveillance du patrimoine...

Lire la suite

Date: 2017-03-30 00:47:17

Thèmes liés : demande d'emploi dans l'agriculture / ministere de l'agriculture et de l'environnement france / ministre de l'agriculture france liste / ministere de l'agriculture et de la peche maritime france / chambre departementale d'agriculture 21

Livre II : Milieux Physiques - Titre II : Air et ...

Livre II : Milieux Physiques - Titre II : Air et Atmosphère (partie réglementaire)

(JO n° 70 du 23 mars 2007)

Livre II : Milieux Physiques

Titre II : Air et Atmosphère

Chapitre I : Surveillance de la qualité de l'air et information du public

« Section 1 : Surveillance de la qualité de l'air ambiant

Article R. 221-1 du code de l'environnement

(Décret n° 2007-1479 du 12 octobre 2007,...

Lire la suite

Date: 2017-03-30 06:28:56

Thèmes liés : ministere de l'agriculture et de l'environnement france / ministre de l'agriculture france 2011 / ministre de l'agriculture france liste / nouveau ministre de l'agriculture france / ministre de l'agriculture en france

Livre IV : Patrimoine naturel (Partie législative) | AIDA

Livre IV : Patrimoine naturel (Partie législative)

(JO n° 219 du 21 septembre 2000)

Livre IV : Patrimoine naturel

Modifié par les Ordonnances n° 2000-916 du 19 septembre 2000, n° 2001-321 du 11 avril 2001, n° 2004-489 du 3 juin 2004 et n° 2005-805 du 18 juillet 2005, par les Lois de finances n° 2000-1353 du 30 décembre 2000 et n° 2001-1275 du 28 décembre 2001 et par les Lois n°...

Lire la suite

Date: 2017-03-30 00:08:39

Thèmes liés : consommation d'eau dans l'agriculture en france / chambre departementale d'agriculture de l'oise / chambre d'agriculture de l'oise recrutement / chambre d'agriculture dans l'oise / consommation d'eau pour l'agriculture

Circulaire du 24/07/90 relative à la mise en place des ...

Circulaire du 24/07/90 relative à la mise en place des périmètres de protection des points de prélèvements d'eau destinée à la consommation humaine (Article L. 20, Code de la santé publique)

(JO du 13 septembre 1990)

Les collectivités territoriales sont responsables de la qualité des eaux destinées à la consommation humaine : elles sont en effet tenues, en application de l'article L....

Lire la suite

Date: 2017-03-30 05:54:13

Thèmes liés : consommation d'eau dans l'agriculture en france / demande d'emploi dans l'agriculture / consommation d'eau pour l'agriculture / ministre de l'agriculture loi d'avenir / exemple d utilisation possible de l'eau pour l'agriculture

Circulaire du 05/01/09 relative à la mise en oeuvre de la ...

Circulaire du 05/01/09 relative à la mise en oeuvre de la deuxième phase de l'action nationale de recherche et de réduction des substances dangereuses pour le milieu aquatique présentes dans les rejets des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) soumises à autorisation

(non publiée)

Le ministre de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement Durable et de...

Lire la suite

Date: 2017-03-30 02:15:02

Thèmes liés : demande d'emploi dans l'agriculture / exemple d utilisation possible de l'eau pour l'agriculture / gestion de l eau dans l agriculture industrielle / utilisation possible de l'eau pour l'agriculture / utilisation de l'eau dans l'agriculture

Chapitre III : Prélèvements et consommation d'eau - INERIS

Arrêté du 02/02/98 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation

(JO n° 52 du 3 mars 1998)

NOR : ATEP9870017A

Arrêté du 15 décembre 2009 (JO n° 295 du 20 décembre 2009)

Arrêté du 6 août 2007 (JO n° 240 du 16 octobre 2007)

Arrêté du 24 novembre...

Lire la suite

Date: 2017-03-30 00:26:57

Thèmes liés : consommation d'eau pour l'agriculture / exemple d utilisation possible de l'eau pour l'agriculture / consommation d eau dans l agriculture / consommation d'eau agriculture / consommation d eau douce en agriculture