Site : http://www.loiret.gouv.fr
Classement : 409 / 534
2 articles sélectionnés
Le contrôle des structures / Contrôle ... - loiret.gouv.fr
Le contrôle des structures
Rubrique créée le 18/04/2013
Mise à jour le 26/07/2016
Qu'est-ce que le contrôle des structures ?
Le contrôle des structures s'applique à la reprise de terres agricoles ou d'ateliers de production hors sol au sein d'une exploitation agricole, quelle que soit la forme ou l'organisation juridique de celle-ci et le mode de reprise (achat, location, convention...
Date: 2017-03-30 03:39:44
Thèmes liés : chambre departementale d agriculture du loiret / chambre d'agriculture du loiret directeur / chambre departementale d'agriculture / chambre departementale d agriculture / chambre d agriculture regionale centre
La Direction Départementale des Territoires / Agriculture ...
La Direction Départementale des Territoires
Rubrique créée le 28/09/2011
Mise à jour le 24/03/2015
La Direction Départementale des Territoires (D.D.T.) du Loiret est chargée de mettre en oeuvre les politiques d'aménagement et de...
Date: 2017-03-30 05:34:31
Thèmes liés : direction departementale de l'agriculture / direction departementale de l agriculture / direction departementale agriculture / gestion durable de l'eau en agriculture / gestion durable de l eau en agriculture
2 Ressources