Mille et une idées pour fêter son ... - La Voix du Nord

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Mille et une idées pour fêter son anniversaire

On n'a pas tous une âme d'animateur. Ni un grand jardin. Et parfois, on cumule les inconvénients : on vit en appartement et notre enfant est né en plein hiver. Alors quand arrive son anniversaire, c'est le stress, pour certains...

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Taxes foncières sur les propriétés non bâties : que doit ...

Taxes foncières sur les propriétés non bâties : que doit rembourser le locataire ?

Le point sur l'avis d'imposition des taxes foncières et calcul de l'exonération pour le fermier.

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- © S. Leitenberger

L'article L 415-3 du Code rural prévoit que le preneur doit payer au bailleur une fraction de la taxe foncière. En l'absence de disposition contraire...

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