Convention collective CHAMBRE D’AGRICULTURE D’ILLE ET VILAINE

* La liste des conventions collectives indiquée pour l'entreprise CHAMBRE D'AGRICULTURE D'ILLE ET VILAINE (dont l'adresse est située à GUIPRY - 35480 - 52 AVENUE PORT) l'est à titre indicatif. Celle-ci est...

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Énergie : agriculteurs et Rennes métropole vont davantage ...

Les travaux en commun vont être développés entre Rennes Métropole et la Chambre d'agriculture. Illustration des complémentarités possibles sur l'exploitation de François Trubert, à Gévezé.

Une expérimentation a été menée d'avril à juillet sur la déchetterie de la Chapelle des Fougeretz, visant à fournir de la « nourriture » au digesteur de l'exploitation de François Trubert,...

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Définition, mise en œuvre et exécution de la sous ...

> Définition, mise en oeuvre et exécution de la sous-traitance

Autres Marchés publics

Définition, mise en oeuvre et exécution de la sous-traitance

Moniteur N° 5668 -

Publié le 13/07/2012

Instruction n° 12-012-m0 du 30 mai 2012 Direction générale des finances publiques NOR : BUD Z 12 00030 J

Introduction

La loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975 modifiée relative à la...

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