Mille et une idées pour fêter son ... - La Voix du Nord

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Mille et une idées pour fêter son anniversaire

On n'a pas tous une âme d'animateur. Ni un grand jardin. Et parfois, on cumule les inconvénients : on vit en appartement et notre enfant est né en plein hiver. Alors quand arrive son anniversaire, c'est le stress, pour certains...

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Taxes foncières sur les propriétés non bâties : que doit ...

Taxes foncières sur les propriétés non bâties : que doit rembourser le locataire ?

Le point sur l'avis d'imposition des taxes foncières et calcul de l'exonération pour le fermier.

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- © S. Leitenberger

L'article L 415-3 du Code rural prévoit que le preneur doit payer au bailleur une fraction de la taxe foncière. En l'absence de disposition contraire...

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Site : http://www.syndicat-agricole.com

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Procédure du SCoT / Cadre général ... - nord.gouv.fr

Article créé le 18/03/2016

Mis à jour le 09/01/2017

 

Un SCoT, comment ?

De l'organisation et des conditions préalables, en passant par les phases d'élaboration et d'instruction du projet, jusqu'à l'approbation, puis l'évaluation et l'évolution (révision ou modification) des documents, les procédures sont détaillées dans le Chapitre III du titre IV du Livre 1 du Code de l'Urbanisme...

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Date: 2017-03-30 07:42:16
Site : http://www.nord.gouv.fr

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Pneutech | Recyclage des pneus usagés

PROVENCE VALORISATIONS (Provence-Côte d'Azur)

COLLECTE DES PNEUMATIQUES USAGES PAR PNEUTECH SAS :

La société PROVENCE VALORISATION (filiale de SITA) munie de l'agrément préfectoral (téléchargez ici) est candidate pour collecter sur la région Provence-Alpes- Côte d'Azur les pneumatiques usagés en provenance des garages, carrosseries et centres VHU.

22 décembre 2014

AFFAIRE APRES VENTE...

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Date: 2015-06-23 07:40:36
Site : http://pneutech.fr

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