Articles sélectionnés pour le thème : chambre departementale d'agriculture de haute corse
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Un nouveau président pour la Chambre d'agriculture 2B ...
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Info corse L'actu Un nouveau président pour la Chambre d'agriculture 2B
Un nouveau président pour la Chambre d'agriculture 2B
Publié le 04/12/2013, 07h42
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(Michaël...
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Thèmes liés : president de la chambre d'agriculture de haute corse / president chambre d'agriculture corse / president chambre d'agriculture 21 / election chambre d'agriculture haute corse / chambre departementale d'agriculture de haute corse
Chambre d'Agriculture 2A : "Pà un Agricultura di Qualità ...
Chambre d'Agriculture 2A : "Pà un Agricultura di Qualità" se déclare
Rédigé par Marilyne SANTI le Dimanche 9 Décembre 2012 à 00:30 | Modifié le Dimanche 9 Décembre 2012 - 01:24
Stéphane Paquet, président de la fédération départementale des syndicats d'exploitants agricoles de Corse-du-Sud (FDSEA), Pierre-Toussain Gaffory, Président des jeunes agriculteurs de Corse-du-Sud (JA2A),...
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Thèmes liés : chambre departementale d'agriculture corse du sud / president de la chambre d'agriculture de haute corse / president chambre d'agriculture corse / chambre d'agriculture corse du sud / chambre d agriculture corse du sud
Règlementation du Contrat d’Apprentissage - web.cci-oise.fr
Le contrat d'apprentissage est conclu entre l'employeur et l'apprenti ou, s'il est incapable, son représentant légal, conformément au contrat-type CERFA FA13a (une notice explicative CERFA FA14a accompagne ce document).
Ce contrat-type vaut également déclaration de l'employeur (voir ci-dessus) en vue de la formation d'apprentis.
Les entreprises du secteur public non-industriel et...
Date: 2007-06-19 09:12:33
Site :
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Thèmes liés : chambre departementale d'agriculture de l'oise / chambre d'agriculture de l'oise recrutement / demande d'emploi dans l'agriculture / chambre d'agriculture dans l'oise / formation chambre d'agriculture du var
Livre IV : Patrimoine naturel (partie réglementaire) | AIDA
Livre IV : Patrimoine naturel (partie réglementaire)
(JO n° 181 du 5 août 2005)
(Décret n°2015-1787 du 28 décembre 2015, article 1er)
Livre IV : « Patrimoine naturel »
(Décret n°2015-1787 du 28 décembre 2015, article 1er)
Titre I : « Protection du patrimoine naturel »
(Décret n°2015-1787 du 28 décembre 2015, article 1er)
Chapitre I : « Préservation et surveillance du patrimoine...
Date: 2017-03-30 00:47:17
Site :
http://www.ineris.fr
Thèmes liés : demande d'emploi dans l'agriculture / ministere de l'agriculture et de l'environnement france / ministre de l'agriculture france liste / ministere de l'agriculture et de la peche maritime france / chambre departementale d'agriculture 21
CODE RURAL (NOUVEAU) - lexinter.net
La commission départementale d'aménagement foncier a qualité pour modifier les opérations
décidées par la commission communale ou intercommunale d'aménagement foncier. Ses décisions
peuvent, à l'exclusion de tout recours administratif, faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir
par les intéressés ou par le préfet ou le président du conseil général devant la...
Date: 2012-12-12 16:35:04
Site :
http://www.lexinter.net
Thèmes liés : ministre de l'agriculture loi d'avenir / chambre departementale d'agriculture corse du sud / direction generale de l'agriculture biologique / chambre departementale d'agriculture de haute corse / direction generale de l agriculture
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
TOTAL
14 650
La fusion a minima des CRT et CDT pourrait générer, à terme, une économie d'échelle portant sur l'ensemble des 2650 salariés. Cependant, la fusion des offices de tourisme « horizontale » par la création d'offices de tourisme intercommunaux ajouterait son effet réducteur sur l'ensemble des 12 000 salariés. Les budgets des organismes retrouveraient des marges de...
Date: 2014-06-18 17:18:33
Site :
senat.fr
Thèmes liés : consommation d'eau dans l'agriculture en france / chambre regionale d'agriculture pas de calais / chambre regionale d'agriculture corse / consommation d'eau pour l'agriculture / exemple d utilisation possible de l'eau pour l'agriculture
Offre d'emploi - L'école de la filière forêt-bois - Centre ...
Opérateur de mesures forestières
L'IGN Aix en Provence division forestière recrute pour un CDD de 6 mois début avril ou mai pour un poste d'opérateur des mesures forestières (renfort d'équipe et Lidar terrestre), basé à Aix-en-Provence, avec déplacement quasi permanent...
Publiée le : 29/03/2017
Technicien forestier Exploitation forestière / Vente de bois
UNISYLVA est la deuxième...
Site :
http://cefa26.org
Thèmes liés : chambre d'agriculture de l'yonne emploi / demande d'emploi dans l'agriculture / direction departementale de l'agriculture et de la foret d'eure et loir / chambre departementale d'agriculture de l'allier / offre d'emploi chambre d'agriculture nord pas de calais
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014
PROJET DE LOI
(PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),
portant nouvelle organisation territoriale de la République,
PRÉSENTÉ
au nom de M. Manuel VALLS,
Premier ministre
ministre de la décentralisation et de la fonction publique
et M. André VALLINI,
secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...
Date: 2014-12-05 08:41:49
Site :
senat.fr
Thèmes liés : consommation d'eau dans l'agriculture en france / demande d'emploi dans l'agriculture / consommation d'eau pour l'agriculture / ministre de l'agriculture loi d'avenir / exemple d utilisation possible de l'eau pour l'agriculture
Livre II : Milieux Physiques - Titre II : Air et ...
Livre II : Milieux Physiques - Titre II : Air et Atmosphère (partie réglementaire)
(JO n° 70 du 23 mars 2007)
Livre II : Milieux Physiques
Titre II : Air et Atmosphère
Chapitre I : Surveillance de la qualité de l'air et information du public
« Section 1 : Surveillance de la qualité de l'air ambiant
Article R. 221-1 du code de l'environnement
(Décret n° 2007-1479 du 12 octobre 2007,...
Date: 2017-03-30 06:28:56
Site :
http://www.ineris.fr
Thèmes liés : ministere de l'agriculture et de l'environnement france / ministre de l'agriculture france 2011 / ministre de l'agriculture france liste / nouveau ministre de l'agriculture france / ministre de l'agriculture en france
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