Articles sélectionnés pour le thème : chambre d'agriculture reunion adresse
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Elections des Chambres d'agriculture - Chambres d'agriculture
Comment voter ?
Comment se déroulent les élections aux Chambres d'agriculture ?
En janvier 2013, les électeurs élisent les membres des Chambres d'agriculture départementales, interdépartementales et de région
Puis, en mars, les membres élus des 92 Chambres départementales et interdépartementales élisent à leur tour les membres des 20 Chambres régionales d'agriculture à l'exception...
Site :
http://www.chambres-agriculture.fr
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Influenza aviaire - Chambre d'Agriculture des Landes
Accédez à " cours et marchés "des céréales
Actualités "Influenza aviaire"
La production de poulets peut reprendre dans 106 communes des Landes
Dans 106 communes stabilisées par rapport au virus de l'influenza aviaire, il peut être dérogé à l'interdiction de mise en place de gallinacés, sous respect des certaines conditions.
[En savoir plus]
Point de situation dans le Sud Ouest
Le...
Site :
http://www.landes.chambagri.fr
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Taxe d’apprentissage - CCI Ile de la Réunion
La taxe d'apprentissage est la contribution des entreprises à la formation de leurs salariés de demain !
La taxe d'apprentissage 2017 se calcule au titre des salaires versés en 2016, cf DADS.
Cette taxe est due par les personnes physiques ou par les sociétés industrielles, commerciales ou artisanales soumises au régime fiscal des bénéfices industriels et commerciaux (bic) ainsi que par...
Date: 2017-03-30 07:08:39
Site :
http://www.reunion.cci.fr
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Tarbes : Elections Chambre d'Agriculture 2007
Chambre d'agriculture :
carton plein pour la FDSEA
Hier soir, c'était la fête à l'espace Foirail. La FDSEA a fait plus que ce qu'elle pensait même en perdant un siège.
Dans le collège exploitants :
FDSEA - CDJA : 60.42 % des voix soit 17 sièges (perd un siège)
Coordination rurale 65 : 21.75 % des voies soit 2 sièges
Confédération paysanne :...
Date: 2010-04-26 13:51:04
Site :
http://www.lourdes-infos.com
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Livre IV : Patrimoine naturel (partie réglementaire) | AIDA
Livre IV : Patrimoine naturel (partie réglementaire)
(JO n° 181 du 5 août 2005)
(Décret n°2015-1787 du 28 décembre 2015, article 1er)
Livre IV : « Patrimoine naturel »
(Décret n°2015-1787 du 28 décembre 2015, article 1er)
Titre I : « Protection du patrimoine naturel »
(Décret n°2015-1787 du 28 décembre 2015, article 1er)
Chapitre I : « Préservation et surveillance du patrimoine...
Date: 2017-03-30 00:47:17
Site :
http://www.ineris.fr
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Achat de produits vétérinaires en Espagne - Web-agri.fr
En Aquitaine, l'Association des éleveurs solidaires (Aes) s'insurge des différences de prix des médicaments vétérinaires entre l'Espagne et la France. Elle lutte pour les droits des éleveurs qui traversent la frontière avec des médicaments.
Arch.
L'écart de compétitivité lié au poste "soin vétérinaire" entre un élevage laitier espagnol et un français serait estimé à plus de...
Site :
http://www.web-agri.fr
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Cour des comptes (France) — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Paris
Cour des comptes
modifier
La Cour des comptes est une juridiction financière de l' ordre administratif en France , chargée principalement de contrôler la régularité des comptes publics , de l' �?tat , des établissements publics nationaux , des entreprises publiques , de la sécurité sociale , ainsi que des organismes privés bénéficiant d'une...
Date: 2017-03-26 21:40:22
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Cartographie des cours d’eau au ... - Site IDE de la Drome
Poursuite de la participation à la concertation sur l'élaboration de la cartographie
Faisant suite à la réunion présidée par le Préfet le 3 novembre 2015 et à une 1ere version-projet de cartographie des cours d'eau police de l'eau, la Direction Départementale des Territoires de la Drôme (DDT26) a organisé, en lien avec les structures de gestion de l'eau, 13 réunions de concertation sur les différents bassins versants du département. Étaient invités à ces réunions : l'Onema, la fédération de pêche, la chambre...
Date: 2017-03-30 03:32:09
Site :
http://www.drome.gouv.fr
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CODE RURAL (NOUVEAU) - lexinter.net
La commission départementale d'aménagement foncier a qualité pour modifier les opérations
décidées par la commission communale ou intercommunale d'aménagement foncier. Ses décisions
peuvent, à l'exclusion de tout recours administratif, faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir
par les intéressés ou par le préfet ou le président du conseil général devant la...
Date: 2012-12-12 16:35:04
Site :
http://www.lexinter.net
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Contrôle des structures - Chambre d'agriculture de Loir et ...
Accueil > Vie de l'entreprise > Conseil juridique
DEMANDER UNE AUTORISATION PREALABLE D'EXPLOITER ?
Le contrôle des structures a été institué afin de favoriser l'installation d'agriculteurs, d'empêcher le démembrement d'unités viables, de favoriser l'agrandissement d'exploitations dont les dimensions, les références et les droits sont insuffisants. Renforcé par la loi du 9 juillet 1999,...
Site :
http://www.loir-et-cher.chambagri.fr
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Procédure du SCoT / Cadre général ... - nord.gouv.fr
Article créé le 18/03/2016
Mis à jour le 09/01/2017
Un SCoT, comment ?
De l'organisation et des conditions préalables, en passant par les phases d'élaboration et d'instruction du projet, jusqu'à l'approbation, puis l'évaluation et l'évolution (révision ou modification) des documents, les procédures sont détaillées dans le Chapitre III du titre IV du Livre 1 du Code de l'Urbanisme...
Date: 2017-03-30 07:42:16
Site :
http://www.nord.gouv.fr
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Livre II : Milieux Physiques - Titre II : Air et ...
Livre II : Milieux Physiques - Titre II : Air et Atmosphère (partie réglementaire)
(JO n° 70 du 23 mars 2007)
Livre II : Milieux Physiques
Titre II : Air et Atmosphère
Chapitre I : Surveillance de la qualité de l'air et information du public
« Section 1 : Surveillance de la qualité de l'air ambiant
Article R. 221-1 du code de l'environnement
(Décret n° 2007-1479 du 12 octobre 2007,...
Date: 2017-03-30 06:28:56
Site :
http://www.ineris.fr
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Le Pays du Berry Saint-Amandois
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Contrat local de santé : semaines d'information sur la santé mentale 2017
Dans le cadre de semaines nationales d'information sur la santé mentale, le Pays organise un ciné-débat sur la senté mentale au travail le jeudi 23 mars à 20h15...
Site :
http://www.pays-berry-st-amandois.fr
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