Articles sélectionnés pour le thème : cfe chambre d'agriculture gers
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Agenda - Chambre d'Agriculture du Gers
Chambre d'Agriculture de votre département de rattachement ou pourront être envoyés directement à l'adresse suivante :
Chambre d'Agriculture du Gers
Route de Mirande, BP 70161
32003 Auch cedex
Afin de garantir la proximité du service d'accompagnement : un
N° Magenta 0899 787 899*
Ouvert les mardi, mercredi et jeudi de 8 h 30 à 12 h 00.
* 0.60 EUR la mn+prix de l'appel
UN ACCOMPAGNEMENT...
Site :
http://www.gers-chambagri.com
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CFE - Chambre d'agriculture de l'Herault
Accueil > Gérer mon exploitation > Conseil d'entreprise > CFE
CENTRE DE FORMALITES DES ENTREPRISES
Le CFE est le point de passage indispensable pour effectuer en une seule fois et en un seul lieu les formalités de déclaration de début, de modification et de cessation d'activité.
Toutes les informations recueillies au CFE sont ensuite transmises aux différents organismes...
Site :
http://www.herault.chambagri.fr
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Entreprise - Chambres d'Agriculture d'Ile-de-France
�? télécharger : Intercalaire du P0 Agricole : P0' - 08/09/2009, 207 ko
�? télécharger : Volet social NSp - 10/08/2010, 187 ko
�? télécharger : Notice fiscale - 28/04/2011, 171 ko
P4 Agricole : Cessation totale d'activité
La liasse P4 agricole concerne la cessation totale d'activité de l'exploitant individuel suite à un décès, à un départ en retraite, à la mise en société de...
Site :
http://www.ile-de-france.chambagri.fr
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Ouvrir une chambre d'hôtes : démarches à suivre - Office ...
Les démarches pour créer une chambre d'hôtes
Toutes les démarches pour créer et exploiter une chambre d'hôtes chez l'habitant.
Déclaration en mairie
zoom
La location de chambre d'hôtes doit être déclarée au préalable à la mairie de votre lieu d'habitation (art. L. 324-4 du code du tourisme), sous peine d'une contravention de 3e classe (art. L. 324-16 du même code).
Votre...
Date: 2017-03-29 15:45:36
Site :
http://pro.parisinfo.com
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Les chambres d'hôtes | Direction Générale des Entreprises ...
Définition
L'article L 324-3 du code du tourisme définit les chambres d'hôtes comme des chambres meublées chez l'habitant en vue d'accueillir des touristes, à titre onéreux, pour une ou plusieurs nuitées, assorties de prestations.
La ou les chambres d'hôtes doivent être situées dans la maison ou l'appartement de l'habitant.
La location d'une chambre d'hôte comprend la fourniture...
Date: 2017-03-30 03:54:06
Site :
http://www.entreprises.gouv.fr
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TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et ...
Comparer les versions sélectionnées
2015-10-07T15:54:32.000+02:00
TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et comptables - Obligations et formalités déclaratives - Obligations et formalités à caractère administratif - Les centres de formalités des entreprises (CFE) - Détermination du centre de formalités des entreprises compétent
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Dans la présente section sont...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
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Comment créer et gérer une chatterie, Informations et Conseils
Nous vendons Hellie, persane Blue Golden Shaded - Plus d'infos sur la page " Chatons disponibles "
Les actus les plus récentes sont sur Twitter , Facebook
et résumées dans le bloc Tweets en page d'accueil
Liens de la Chatterie
Introduction
Vous souhaitez élever des animaux de compagnie, et plus particulièrement des chats ? Cette page est faite pour vous. Vous saurez tout ce qui...
Date: 2016-09-19 21:41:08
Site :
http://www.chatterie-de-silver-gate.com
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Chambre de commerce et d'industrie en France — Wikipédia
Chambre de commerce et d'industrie en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Ne doit pas être confondu avec Chambre de commerce et d'industrie de France .
Pour les articles homonymes, voir Chambre et CCI .
Pour un article plus général, voir Chambre de commerce .
Logo générique des chambres de commerce et d'industrie en France.
Les chambres de commerce et d'industrie (CCI)...
Date: 2017-03-26 22:05:19
Site :
https://fr.wikipedia.org
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ISEE - Ridet
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Ridet
" data-placement="top" data-content="" title="">Association, syndicat, comité d'entreprise, administration
" data-placement="top" data-content="" title="">Personne physique (travailleur indépendant)
" data-placement="top" data-content="" title="">Societé
Les centres de formalités des entreprises (CFE)
Pour effectuer les démarches administratives...
Date: 2017-03-30 07:16:30
Site :
http://www.isee.nc
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IF - Cotisation foncière des entreprises – Personnes et ...
IF - Cotisation foncière des entreprises - Personnes et activités exonérées - Exonérations de plein droit permanentes - Activités exercées par les organismes de l'État, les collectivités territoriales, les établissements publics et les ports
I. Principes
1
Le champ d'application de la cotisation foncière des entreprises (CFE), à l'égard des collectivités publiques de toute nature,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
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Entreprise individuelle ou EURL : quel statut choisir ...
Quel est le statut juridique le plus adapté à votre projet de création d'entreprise ? Quels en sont les avantages et les inconvénients ? Ce qu'il faut savoir sur le régime fiscal de l'entreprise et le régime social de son dirigeant...
Entreprise individuelle ou EURL ? Le choix de la structure peut dépendre de la nature de l'activité de l'entreprise, de la volonté ou non de s'associer, de...
Site :
http://lentreprise.lexpress.fr
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